Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CLINICPROSPORT, Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3862822
Date de dépôt :
29/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2021
Marque en couleurs, figurative de CLINICPROSPORT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLINICPROSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLINICPROSPORT domicilié(e) 38, rue Dunois - 75647 - PARIS Cedex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 178 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Maître Fabienne FAJGENBAUM, Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 155, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862822.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 septembre 2021.

CLINICPROSPORT a également déposé les autres marques suivantes : MEDIFITT , PHYSICAMENT , MON STADE , le sport ça marche , STADE , ATHLETIKA , SPORTICAMENT , CLINICPROSPORT , ACTICAMENT


CLINICPROSPORT, Société Par Actions Simplifiée - 38, rue Dunois - 75647 - PARIS Cedex 13 - France - SIREN 433178209


NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Maître Fabienne FAJGENBAUM, Avocat au Barreau de Paris - 155, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Savons, savons médicinaux ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques, préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour le bain, shampoings, désodorisants à usage personnel ; lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, compléments nutritionnels à usage médical, boissons diététiques à usage médical ; compléments alimentaires et diététiques pour le sport et l'amélioration des performances sous forme de vitamines et minéraux ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; préparations thérapeutiques pour le bain.

Appareils et instruments d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuel, disques compacts (audio, vidéo), appareils pour le divertissement (appareils de jeux) conçus pour être utilisées avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, logiciels (programmes enregistrés), notamment logiciels de jeux, programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables), machines de jeux, machines de jeux vidéo ; publications électroniques téléchargeables, logiciels et appareils de télécommunication (y compris modems) permettant de se connecter à des bases de données et à Internet ; casques de protection pour le sport, ceintures de natation, flotteurs pour la natation, combinaisons de plongée, podomètres, appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances, poids ; appareils pour le diagnostic non à usage médical, appareils et instruments de pesage ; articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes.

Appareils et instruments médicaux ; articles orthopédiques, genouillères orthopédiques ; appareils de massage, appareils pour massages esthétiques ; appareils médicaux pour exercices corporels ; appareils pour le diagnostic à usage médical.

Jeux, jouets ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; engins pour exercices corporels ; appareils de culture physique ; balles et ballons de jeu ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes d'entrainement ; gants de boxe ; ceintures d'haltérophilie (articles de sport) ; haltères ; articles de sport liés à la pratique du tennis, à savoir raquettes, tables pour tennis de table, flets, raquettes, balles de tennis, balles de tennis de table ; slips de soutien pour sportifs ; rembourrages de protection (parties de l'habillement de sport), à savoir protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias.

Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, en particulier pour l'organisation d'évènements à caractère sportif, culturel ou promotionnel ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; location de fichiers informatiques ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations de parrainage pour la promotion et la publicité de produits et services de tiers ; promotion des ventes pour le compte des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité interactive ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique et télévisée ; recrutement de personnel ; relations publiques ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement pour des tiers à des programmes audiovisuels à accès réservé ainsi qu'à des journaux, livres et revues ; services d'abonnement à des programmes de télévision et de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, ainsi qu'à des supports audiovisuels ; distribution de prospectus, d'échantillons ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, recherches de marché ; recherches de parraineurs ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation commerciale, service de collecte et de compilation d'informations et de coupures de presse concernant l'actualité sportive, culturelle, bancaire ou financière.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; clubs de santé (mise en forme physique) ; culture physique ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; organisation de compétitions sportives ; chronométrage de manifestations sportives ; enseignement de la gymnastique ; locations de courts de tennis ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de loisirs ; exploitation de publication électroniques en ligne non téléchargeables ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publications de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'informations et de conseils dans les domaines du sport, de la santé et de la nutrition fournies à partir d'une base de données informatique ou via Internet, ou par tout autre moyen ; fourniture d'informations éducatives en matière de santé et de remise en forme.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, services d'analyses et de recherches industrielles à savoir évaluations, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; essais de matériaux ; services de protection contre les virus informatiques, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques.

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias, cantines, services hôteliers ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de camps de vacances (hébergement), maisons de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances.

Maisons de repos et de convalescence ; pouponnières ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; tatouage ; assistance médicale ; salons de massage ; services de santé ; services d'informations et de conseils en matière de santé.